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Mentions Légales

Informations légales

Nom : Christel Kowalski — Simple & Chic

Adresse : Au village 34, 1746 Prez-vers-Noréaz

Téléphone : 078 676 91 91

Adresse électronique : simpletchic@gmail.com

Forme Juridique : Entreprise Individuelle en Nom Propre

Création : Euré-K! Agence digitale créative à Pradines, 117 allée des Rimades, 46090 Pradines, France

 

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.simpleetchic.ch/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Christel Kowalski — Simple & Chic – Contact : simpletchic@gmail.com 078 676 91 91 – Adresse : Au village 34, 1746 Prez-vers-Noréaz, Suisse.

Identification de l’entreprise : EINP Christel Kowalski — Simple & Chic – Adresse postale : Au village 34, 1746 Prez-vers-Noréaz, Suisse – https://www.simpleetchic.ch/mentions-legales/

Directeur de la publication : Christel Kowalski – Contact : simpletchic@gmail.com.

Hébergeur : AutreSiteGround Spain S.L. C/ Serrano 1, 5º 28001 Madrid +34 900 838 543

Délégué à la protection des données : Christel Kowalski – simpletchic@gmail.com

Autres contributeurs :


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Christel Kowalski — Simple & Chic est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Christel Kowalski — Simple & Chic.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

Christel Kowalski — Simple & Chic ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.simpleetchic.ch/.

Christel Kowalski — Simple & Chic décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.simpleetchic.ch/.

Christel Kowalski — Simple & Chic s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.simpleetchic.ch/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Christel Kowalski — Simple & Chic se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Christel Kowalski — Simple & Chic se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).


4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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